Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 avril à 20h dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de Ville. Nous saurons peut être d’ici la semaine prochaine si les élections municipales sont annulées ou pas. Chacun aura donc en tête que ce conseil pourrait bien être le dernier, d’autant plus qu’en cas d’annulation aucune délibération ne pourra être passé pendant plusieurs mois (d’où le rapprochement inhabituel des séances dans le temps).

Pour la cinquième fois consécutive, MonAulnay.com est fier de vous proposer en libre diffusion les documents vous permettant de comprendre le conseil (liste des décisions, projets de délibération). Malgré quelques hésitations le mois dernier, la municipalité n’a pas jugé utile de les publier elle-même.

Comme à chaque fois, et par respect, certaines informations d’ordre privé ont été noircies même si d’un point de vue strict ces informations sont publiques.

Pour les pressés qui ne veulent pas télécharger les documents, vous pouvez consulter ici l’ordre du jour mis en ligne par le site de la municipalité.

Voici la liste, toujours subjective, des délibérations et décisions notables :

• Délibération n°25 : Pavillon 30 rue Paul Bert – Quartier Mairie Paul Bert – Permis de démolir: Au lieu de passer ce permis en simple décision, la municipalité à choisi de mettre les pieds dans le plats et lancer le débat (pour agrandir les écoles attenantes).
• Délibération n°32 : Protocole transactionnel avec la société CMMP afin de pouvoir lancer les travaux de dépollution et démolition de l’ancienne usine d’amiante.

Comme à chaque séance, l’accès à la salle du conseil municipal est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus. Le conseil sera à nouveau retransmit en direct sur le site de la municipalité et accessible en différé dès le lendemain. (Vous pouvez visionner les précédents conseils ici).

Article repris de MonAulnay.com

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 12 mars à 20h dans la salle du Conseil au 1er étage de l’Hôtel de ville.

MonAulnay.com propose une nouvelle fois en libre diffusion les documents vous permettant de comprendre le conseil (liste des décisions, projets de délibération).

Pour les pressés qui ne veulent pas télécharger les documents, vous pouvez consulter ici l’ordre du jour
(mis en ligne par le site de la municipalité).

Voici la liste, toujours subjective, des délibérations et décisions notables :

• Projet de délibérations n°28 à 30 p 69 à 72: Très attendu terrain synthétique de la cité de l’Europe
• Projet de délibérations n°21 à 26 p 58 à 67: Comme l’avait demandé un MonAulnaynaute il n’y a pas si longtemps, cette délibération présente l’ensemble des subventions accordées aux associations ainsi que leur évolution de 2008 à 2009. Comme à chaque fois, il y aura sûrement beaucoup de membres d’association présents ce soir là pour vérifier que leur subvention soit bien passée.
• Projet de délibérations n°59 p135: La fixation  de la valeur de la taxe des ordures ménagères sera surement commentée car elle augmente de +3.48%.
• Décision n°236 p 1: Mise à jour d’une étude de victimisation afin de mieux appréhender la délinquance aulnaysienne. Espérons que quelque-soient les résultats de cette étude, les chiffres seront publiés afin de
  pouvoir parler en toute rigueur contrairement à certains blogs aulnaysiens qui n’hésitent pas à crier sans aucun chiffres que « la délinquance renaît » à cause  « l’abandon sécuritaire de notre ville« .
• Décision n°419 p 17 : Emprunt de 2,740 millions d’euros à 4,70% (révisable sur le taux du LEP) sur 15 ans pour financer le programme d’investissement de 2008.
• Décision n°475 p 52 : Prêt d’un local communal pour le tournage d’un clip de l’artiste Sefyu.

Comme à chaque séance, l’accès à la salle du conseil municipal est libre. Vous n’avez pas le droit de prendre
la parole en cours de séance, mais vous pouvez discuter après celle-ci avec les élus. Le conseil sera à nouveau retransmit en direct sur le site de la municipalité et accessible en différé dès le lendemain. (Vous pouvez visionner les précédents conseil ici).

Article repris de MonAulnay.com

L'annonce, jeudi dernier, par Nicolas Sarkozy de supprimer la taxe professionnelle dès 2010 risque de nuire fortement à la vie des collectivités territoriales, et en particulier des communes. Les budgets 2009 sont en cours de vote par les conseillers municipaux et le chef de l'Etat vient de les rendre caduques.

En effet, comment peut-on voter un budget avec des investissements à court, moyen ou long terme alors qu'une partie importante des recettes risque de disparaître par le fait du prince ? Ainsi, à Aulnay-sous-Bois, avec PSA, L'Oréal, Parinor ou encore Garonor, la taxe professionnelle est indispensable au budget municipal. J'ai toujours pensé que la précédente municipalité s'était reposée sur ces mannes sans tenter de diversifier les recettes et développer d'autres secteurs économiques.

Là, avec l'annonce du chef de l'Etat, Aulnay risque de subir le même sort que sa voisine Sevran, sans que les entreprises n'aient déserté son territoire. Etonnant paradoxe ! De plus, le premier budget du maire socialiste aggrave la situation financière sans forcément que cela profite aux investissements. Ainsi, son silence sur cette annonce ne semble pas étonnant.

Pour ma part, je considère qu'il faut que le conseil municipal vote un nouveau budget 2009 en tenant compte de ce paramètre essentiel que serait la suppression de la taxe professionnelle. Gouverner, c'est prévoir. Par conséquent, il vaut prévoir un budget 2009 qui tienne compte de l'absence d'une ressource l'année suivante que faire comme si de rien n'était.

De plus, je demande au député UMP Gérard Gaudron de demander, avec ses collègues, au président de la République de revenir sur cette décision qui mettra incontestablement en difficulté notre commune, mais aussi toutes les autres. Aussi, cette suppression, que François Fillon prétend vouloir compenser par l'Etat, met à mal l'autonomie financière des collectivités territoriales et renforce la centralisation.

Enfin, je trouve méprisant que Nicolas Sarkozy fasse cette annonce alors que le comité pour la réforme des collectivités territoriales présidé par Edouard Balladur, chargé entre autres de la question de la fiscalité locale, et au sein duquel de nombreux élus participent aux travaux, n'a pas même rendu son rapport.

Jérôme Charré

Le dernier Conseil municipal d'Aulnay-sous-Bois a vu, après la lecture d'un communiqué du député Gérard Gaudron, le départ de tous les élus de l'opposition. Ce fait est exceptionnel, il évoque le départ des députés socialistes lors du débat sur le droit d'amendement à l'Assemblée nationale. Mêmes causes, mêmes effets ?

Le Mouvement Démocrate n'ayant pas obtenu d'élus au Conseil municipal, nous ne pouvons que nous baser sur ce que nous constatons ou entendons ça et là. Dès lors, je ne pourrai donner mon point de vue sur le fonctionnement des commissions municipales.

Sur le CMMP de la rue de Mitry, je suis favorable, comme tout le monde, à une solution qui permette la dépollution du site le plus rapidement possible tout en assurant la plus grande sécurité au voisinage. Néanmoins, il ne faut confondre vitesse et précipitation. La solution envisagée est très séduisante, mais son montage me paraît fortement risqué notamment en cas de conditions météorologiques exceptionnelles comme la tempête de 1999.

S'il y a une chose qu'on ne peut reprocher à la précédente majorité, c'est le budget de la ville. Il manquait certes d'ambition mais il était bien géré. Or, avec l'actuelle majorité, la masse salariale augmente de 6% sans compter les petits à-côté. Certes, Gérard Ségura veut montrer qu'il est le nouveau patron de la ville en faisant beaucoup de choses ici, là et ailleurs, mais il faut avoir une vision d'ensemble à long terme en tenant compte de la crise économique qui affectera notre ville, comme la planète, jusqu'en 2010-2011.

Enfin, sur la démarche même des élus de l'opposition, je constate qu'elle résulte d'un même ras-le-bol que celui des députés socialistes. Il est fort à parier que la réponse soit strictement la même. Et donc, un coup d'épée dans l'eau.

On aurait pu espérer de la nouvelle majorité, qui vantait la démocratie participative, une nouvelle manière de gérer la ville en essayant d'associer le plus grand nombre aux décisions. Il semblerait qu'on s'achemine vers une démocratie exclusive.

Jérôme Charré